Le Conseil constitutionnel / Pierre Esplugas-Labatut,...

Livre

Esplugas-Labatut, Pierre (1966-....) - juriste. Auteur

Edited by Lefebvre Dalloz - 2023

Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, question prioritaire de constitutionnalité (QPC) . Dans un style direct et imagé, sans donner dans un registre hyper-contentieux, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique ou institutionnel et s'interroge : Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges - ou les critiques - qui lui sont adressées ? Est-il bien, autant qu'on l'affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ? Existe-t-il un "bloc de constitutionnalité" et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? La politisation du Conseil est-elle un leurre ? Sommes-nous menacés par un "gouvernement des juges" ?

Autres documents dans la collection «Connaissance du droit (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit constitutionnel : 2023 : méthodologie & sujets corrigés / sous la dir...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

Le service public / Pierre Esplugas-Labatut,...

Livre | Esplugas-Labatut, Pierre (1966-....) - juriste. Auteur | 2023 - 5e édition

Le service public a été pensé, au début du XXe siècle, comme un modèle théorique original afin de forger les grands cadres modernes de l'État, de l'administration et du droit administratif. Ce modèle doit aujourd'hui s'adapter. Le...

Du même sujet

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon,...

Livre | Roussillon, Henry (1944-....) - juriste. Auteur | 2008 - 6e édition

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel

Revue | 1960

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2004

Livre | 2005

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2005

Livre | 2006

Une sociologue au Conseil constitutionnel / Dominique Schnapper

Livre | Schnapper, Dominique (1934-....). Auteur | 2010

L' intérêt général dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Guill...

Livre | Merland, Guillaume (1974-....) - juriste. Auteur | 2004

La 4ème de couverture indique : "Depuis son apparition dans le contentieux constitutionnel à la fin des années 1970, l'intérêt général s'est imposé comme un instrument essentiel de contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Co...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...