Dictionnaire de la culture juridique / publié sous la direction de Denis Al...

Livre | Alland, Denis (1955-....). Directeur de publication | 2003

Droits : revue française de théorie juridique / directeurs Christian Atias,...

Revue | Atias, Christian (1949-2015). Directeur de publication | 1985

Dictionnaire de philosophie politique / publié sous la direction de Philipp...

Livre | Raynaud, Philippe (1952-....) - politiste. Directeur de publication | 1996

Constitution de la République française / [France]

Livre | 2023 - [Édition] 2024

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : postérité et actualité / ...

Livre | Meersman, Jimmy. Éditeur scientifique | 2019

La 4ème de couv. indique : "Le 26 août 1789, l'Assemblée constituante adopte les derniers articles du texte de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui, traversant les siècles, deviendra l'un des textes fondamentaux ...

Droit constitutionnel et institutions politiques / Jean Gicquel,... Jean-Ér...

Livre | Gicquel, Jean (1937-....) - juriste. Auteur | 2021 - 35e édition

Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution". L'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 définit de mani...

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence : co...

Livre | 1989

L' église catholique et la déclaration des droits de l'homme : actes de la ...

Livre | 1990

Droit constitutionnel contemporain. Tome 2, La Constitution de la Ve Républ...

Livre | Chagnollaud, Dominique (1956-....). Auteur | 2022 - 10e édition

Un commentaire article par article de la Constitution de la Ve République ; un manuel pédagogique pour appréhender un droit de nature politique ; une analyse approfondie des principes et fondements constitutionnels ; + le tome 1 p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l...