La preuve : [actes du colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004 ...

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....) - juriste. Directeur de publication | 2004

Science, éthique et droit / sous la direction de Nicole M. Le Douarin, Cath...

Livre | Le Douarin, Nicole (1930-....). Directeur de publication | 2007

La pratique de la cassation en matière sociale / Catherine Puigelier,...

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....) - juriste. Auteur | 2013 - 2e édition

La vie privée et le droit / Catherine Puigelier

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....) - juriste. Auteur | 2025

La vie privée-en tant que droit imprescriptible-est protégée par le législateur et le juge. Elle est pourtant fragile et susceptible d'être remise en cause ou attaquée de toute part. Un sujet de droit doit toujours veiller à ce qu...

Le cerveau selon le droit / Catherine Puigelier

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....) - juriste. Auteur | 2023

Le cerveau humain est l'objet de droits et de non droits. Il interpelle les juristes depuis toujours. La mémoire peut-elle s'enfermer dans un témoignage ? Une machine peut-elle remplacer la pensée d'un juge? L'imagerie cérébrale p...

California privacy law : practical guide and commentary U. S. Federal and C...

Livre | Determann, Lothar. Auteur | 2023 - 5e édition

"“California Privacy Law, Fifth Edition” provides practical guidance to help navigate the state’s strict policies, including how various laws apply, risks and more. California now leads the charge in developing privacy standards i...

Santé et protection des données / un colloque organisé par la Conseil d'Eta...

Livre | 2019

Les données de santé constituent des informations précieuses et sensibles. Si les avantages attendus d'un accès élargi à ces données sont nombreux : d'ordre démocratique (aide aux politiques publiques de santé), sanitaire (amélior...

La liberté sexuelle / sous la direction de Daniel Borrillo et Danièle Locha...

Livre | 2005

Vie privée et droits de l'homme : actes du 3e Colloque international sur la...

Livre | 1973

Enseignement, préservation et diffusion des identités numériques / sous la ...

Livre | 2014

Les technologies de l'information au service des droits : opportunités, déf...

Livre | Le Métayer, Daniel (1959-....). Directeur de publication | 2010

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : Cours intégral et synthèt...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2024 - 17e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, Souveraineté, Démocratie, Constitution, Loi, Justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d...