L' abolition / Robert Badinter

Livre | Badinter, Robert (1928-2024) - avocat. Auteur | 2018

Une Constitution européenne / Robert Badinter

Livre | Badinter, Robert (1928-2024) - avocat. Auteur | 2002

Nous, représentants des peuples et des Etats souverains de l'Europe, héritiers d'une longue et douloureuse Histoire, dépositaires d'une grande civilisation, avons décidé de constituer ensemble une Union qui assure aux Européens le...

Condorcet : 1743-1794 : un intellectuel en politique / Élisabeth Badinter, ...

Livre | Badinter, Élisabeth (1944-....). Auteur | 1988

Un combat capital : 40e anniversaire de l'abolition de la peine de mort en ...

Livre | Koch, Corine (1969-....). Auteur | 2021

Il y a 40 ans, la peine de mort était abolie en France. Cette avancée fondamentale pour notre démocratie semble aujourd'hui une évidence ; elle fut pourtant l'aboutissement d'un long combat. De la fin de l'Ancien Régime à la loi d...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

La réforme de l'accès au droit et à la justice : rapport à la garde des Sce...

Livre | 2001

L' administration de la justice en Europe et l'évaluation de sa qualité / [...

Livre | Rivero-Cabouat, Noëlle. Directeur de publication | 2005

La qualité de la justice / Mission de recherche Droit et justice

Livre | Cavrois, Marie-Luce. Auteur | 2002

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...