Code de l'urbanisme / Bernard Lamorlette, Benoît Estellon

Livre | Lamorlette, Bernard | 2024 - éd. 2024

Un outil indispensable pour les spécialistes du droit de l'urbanisme. Points forts du Code : 1/ Un code extrêmement complet rédigé par des auteurs de renom. 2/ Richesse de l'information : annotations de jurisprudence nombreuses et...

Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre | Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 32e édition

Les grands textes de procédure administrative contentieuse ; Annotations po...

Livre | 2025 - Edition 2025

Réussir l'épreuve écrite de procédure administrative contentieuse de l'examen d'accès au CRFPA ! Le présent ouvrage comporte deux volets . L'un d'eux, rassemble sous forme " brute ", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nomb...

Guide des pactes d'actionnaires et d'associés / Sophie Schiller, Didier Mar...

Livre | Schiller, Sophie | 2024 - Edition 2025-2026

Les aménagements contractuels de l'organisation des sociétés se sont fortement multipliés ces dernières années, notamment en raison du rôle croissant de nouveaux investisseurs tels que les fonds de private equity ou les fonds de p...

Droit des obligations / Nathalie Blanc, Mathias Latina, Denis Mazeaud

Livre | Blanc, Nathalie (1970-....). Auteur | 2025 - 6e édition

Cet ouvrage a été conçu dans la perspective de la préparation et de la réussite à l'examen national du CRFPA. Il prépare les candidats à l'épreuve de droit des obligations qui recouvre le droit des contrats, le droit de la respons...

Droit civil / Romain Boffa

Livre | Boffa, Romain. Auteur | 2025 - 9e édition

Cet ouvrage a été écrit dans La perspective de la préparation et de ta réussite à l'examen national du CRFPA. I l prépare tes candidats à l'épreuve de droit civil Droit des biens ; Droit de la famille ; Droit des régimes matrimoni...

Le principe d'indisponibilité du corps humain : Limite de l'usage économiqu...

Livre | Catto, Marie-Xavière. Auteur | 2018

Le principe d'indisponibilité du corps humain a été pensé sous deux aspects : l'impossibilité de vendre ou donner une personne, l'impossibilité de porter atteinte à son intégrité. Largement critiqué, et finalement rejeté par le lé...

Fiches de synthèse de droit pénal général / Denis Roger, Gatien Meunier

Livre | Roger, Denis (1950-....). Auteur | 2025 - Edition 2025

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition