Syracuse

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté / [France]

Livre | Sirinelli, Pierre (1952-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2022 - 22e édition

Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité / Agnès Rob...

Livre | Robin, Agnès (1970-....) - juriste. Auteur | 2022 - 4e édition

Droit "hors du commun", le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique. Si la propriété intellectuelle est un mode d'a...

Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté / [France]

Livre | Sirinelli, Pierre (1952-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 24e édition

Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente l'ensemble de la réglementation applicable à la propriété littéraire et artistique et à la propriété industrielle. Il comprend la codification officielle complétée des textes ...

Code de la propriété intellectuelle 2023 / [France]

Livre | Bruguière, Jean-Michel (1964-....). Directeur de publication | 2022 - 24e édition

Cette 24e édition intègre notamment : - le décret du 23 juin 2022 portant modification du Code de la propriété intellectuelle et complétant la transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur ...

La Charte des Nations Unies : commentaire article par article. I / sous la ...

Livre | 2005 - 3e édition mise à jour, revue et augmentée

Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque ...

Livre | Favreau, Amélie (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Et s'il ne devait en rester que dix... Dix articles seulement dans le Code de la propriété intellectuelle parmi les environ 1846 autres. Lesquels seriez-vous prêt à défendre ? Cette question volontairement provocatrice résulte du ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...