Syracuse

Code de la justice pénale des mineurs : annoté et commenté / [France]

Livre | Bonfils, Philippe (1971-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2021

Un nouveau code, conçu de manière pratique, comprenant l'ensemble des dispositions applicables à la justice pénale des mineurs à compter du 30 septembre 2021. En vigueur le 30 septembre 2021. De nombreux textes complémentaires réu...

Code de la justice pénale des mineurs : annoté et commenté / [France]

Livre | Bonfils, Philippe (1971-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2022 - 2e édition

Code de la justice pénale des mineurs : annoté et commenté / [France]

Livre | Bonfils, Philippe (1971-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2023 - 3e édition

Justice pénale des mineurs : tous les principes de la justice pénale des mi...

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne (1970-....). Auteur | 2024 - 3ème édition

Le nouveau Code de la justice pénale des mineurs, entré en vigueur le 1er octobre 2021, devait simplifier la procédure, accélérer celle-ci, renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces...

La nouvelle justice pénale des mineurs / sous la direction de Pascal Oudot ...

Livre | Oudot, Pascal (1964-....). Directeur de publication | 2022

Le Code de justice pénale des mineurs (CJPM) issu de l'ordonnance du 11 septembre 2019 dans sa partie législative et du décret du 27 mai 2021 dans sa partie règlementaire, est entré en vigueur le 30 septembre 2021. Palliant l'épar...

Code de la justice pénale des mineurs : Annoté & commenté / Philippe Bonfil...

Livre | Bonfils, Philippe. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'ensemble des dispositions applicables à la Justice pénale des mineurs. Les plus de ce code : - La Convention européenne des droits de l'homme et tous les arrêts de la Cour EDH relatifs aux mineurs ; - Les décisions de jurisprude...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...