Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautaire. Désor...

Institutions de l'Union européenne / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie (1963-....) - juriste. Auteur | 2007 - 2e édition

Télémédecine et intelligence artificielle en santé : quels enjeux pour l'Un...

Livre | De Grove-Valdeyron, Nathalie | 2020

Du même sujet

Recherches sur l'évolution du droit international des brevets de médicament...

Livre | Delcourt, Diane (19..-....). Auteur | 2010

Démocratie et marché dans l'Union européenne / [colloque annuel de la CEDEC...

Livre | Carpano, Éric (1972-....) - enseignant-chercheur en droit public. Directeur de publication | 2021

Droit du marché intérieur / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2020 - 2e édition

Les grands principes du droit communautaire de travail / Marc Richevaux, Da...

Livre | Richevaux, Marc. Auteur | 2007

Droit matériel de l'Union européenne : libertés de circulation et marché in...

Livre | Van Cleynenbreugel, Pieter (1986-....). Auteur | 2023 - 2e édition complètement revue et augmentée

L’étude du droit matériel de l’Union européenne couvre l’ensemble des normes de droit qui prescrivent, interdisent ou autorisent un certain comportement dans le cadre de la réalisation des objectifs de cette organisation supranati...

Business law / James Marson

Livre | Marson, James. Auteur | 2011 - 2nd edition

The English legal system. Law of the European Union. Contractual obligations. Tortious liability. Employment. Intellectual property. Company law.

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...