Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 : et maintenant, tout devient possible ? / François Derème, Jean Fonteyn, Yves-Henri Leleu, Marie-Hélène Lempereur, Mathieu Van Molle, Jim Sauvage

0 avis

Les régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 : et maintenant, tout devient possible ? / François Derème, Jean Fonteyn, Yves-Henri Leleu, Marie-Hélène Lempereur, Mathieu Van Molle, Jim Sauvage

Livre

Derème, François (19..-....). Auteur | Fonteyn, Jean. Auteur | Leleu, Yves-Henri. Auteur | Lempereur, Marie-Hélène. Auteur | Van Molle, Matthieu (19..-....). Auteur

Edited by Editions Larcier. Bruxelles - 2019

L'ouvrage examine ce qui a changé, ce qui persiste, mais aussi remet en lumière des éléments parfois oubliés et qui sont aujourd?hui clarifiés par le législateur, comme le régime de participation aux acquêts

Autres documents dans la collection «Conférence du Jeune barreau»

Language: français
Physical description: 1 vol. (164 p.) ; tab. ; 24 cm

Publication date: 2019

Collection: Conférence du jeune barreau

Contributors: Gillard, Arnaud. Éditeur scientifique

ISBN: 978-2-8079-1193-2 ; 2-8079-1193-5

Subjects

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le droit médical : aspects juridiques de la relation médecin-patient / Yves...

Livre | Leleu, Yves-Henri. Auteur | 2001

Droit des personnes et des familles : la filiation et l'autorité parentale ...

Livre | Leleu, Yves-Henri. Auteur | 2007 - [Ed.] mise à jour

Droit des personnes et des familles / Yves-Henri Leleu,...

Livre | Leleu, Yves-Henri. Auteur | 2020 - 4e éd.

L'ouvrage contient l'exposé complet du droit des personnes et des familles, deux matières au cœur des vies et des destins. Le droit des personnes accompagne des individus toujours plus autonomes. Le droit des familles s'écrit au p...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2023 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2022 - 42e édition

Cette 42e édition intègre notamment : la loi du 2 mars 2022 relative au choix du nom issu de la filiation ; la loi du 21 février 2022 visant à réformer l'adoption ; la loi du 7 février 2022 relative à la protection des enfants ; l...

Droit des régimes matrimoniaux / Rémy Cabrillac,...

Livre | Cabrillac, Rémy (1962-....). Auteur | 2023 - 13e édition

Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille. Après avoir retracé dans l’intr...