Syracuse

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile / Christophe Qu...

Livre | Quézel-Ambrunaz, Christophe (1982-....). Auteur | 2010

Les principes de la responsabilité civile / Patrice Jourdain,...

Livre | Jourdain, Patrice (1951-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par l...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a p...

Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La...

L' évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités / M...

Livre | Le Roy, Max (1915-2008). Antécédent bibliographique | 2022 - 22e édition

La réparation d'un dommage corporel, c'est-à-dire d’une atteinte à l'intégrité physique et/ou psychique d'une personne, exige que les préjudices qui en découlent soient évalués dans le respect de règles de principe et méthodologiq...

Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil...

Livre | Descamps, Olivier (1969-....) - juriste. Auteur | 2005

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020