Syracuse

Droit d'auteur et droits voisins / Christophe Caron,...

Livre | Caron, Christophe (1970-....) - juriste. Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît, de nos jours, un dynamisme sans précédent. Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions tec...

Droit d'auteur & propriété intellectuelle dans le numérique / Fabrice Matta...

Livre | Mattatia, Fabrice (19..-....) - ingénieur spécialisé dans le numérique. Auteur | 2022 - 4e édition

Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musique...

Droit d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique / Fabrice Matt...

Livre | Mattatia, Fabrice (19..-....) - ingénieur spécialisé dans le numérique. Auteur | 2019 - 2e édition

"Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiqu...

Droit d'auteur & propriété intellectuelle dans le numérique / Fabrice Matta...

Livre | Mattatia, Fabrice (19..-....) - ingénieur spécialisé dans le numérique. Auteur | 2022 - 3e édition

"Dans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiqu...

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Vivant,... Jean-Michel Bruguière,...

Livre | Vivant, Michel (1951-....) - juriste. Auteur | 2018 - 4e édition

Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur / Lionel Maurel

Livre | Maurel, Lionel (1976-....). Auteur | 2008

Le débat interprofessionnel autour de la loi « Dadvsi », transposant la directive européenne de 2001 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information, a souligné la place croissante des questions de pro...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 est notamment à jour des textes suivants : loi du 30 avril 2025 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière économique et financière ; loi du 14 avril 2025 renforçant la stabilité économique et la compétitiv...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code de commerce 2026 : [annoté] / [France]

Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2025 - 38e édition

Cette 38e édition du Code de commerce comprend notamment : - la loi DDADUE 2025 du 30 avril 2025 (en addendum) ; - la loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire du 14 avril 2025 ;...