Syracuse

Droit international de l'exécution : recouvrement des créances civiles et c...

Livre | Cuniberti, Gilles (1971-....) - juriste. Auteur | 2010

Les principes directeurs des répartitions de fonds en procédure collective ...

Livre | Guastella, Maxence (1994-....). Auteur | 2024

Comment payer les créanciers d'une entreprise placée sous procédure collective lorsque ce n'est pas possible ? Telle est la délicate question que les répartitions de fonds se proposent de résoudre. Le plus souvent, en effet, le mo...

Procédures civiles d'exécution / Gérard Couchez, Daniel Lebeau,... Olivier ...

Livre | Couchez, Gérard (1938-2018). Auteur | 2021 - 13e édition

Les procédures civiles d'exécution regroupent l'ensemble des moyens et techniques mis à la disposition des créanciers par la loi afin d'imposer aux débiteurs l'exécution de leurs obligations. Elles assurent la concrétisation des d...

Breves animadversiones in Pharmacopæam Bruxellensem editam anno 1702. Nec n...

Livre | Sassenus, Andreas Dominicus (1672-1756). Auteur | 1704

Répertoire des bibliothèques et centres de documentation en sciences religi...

Livre | Claes, Marie-Christine (19..-....). Auteur | 1986

La Sculpture romane de la cathédrale Notre-Dame de Tournai / Villy Scaff,.....

Livre | Scaff, Villy. Auteur | 1971

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : Cours intégral et synthèt...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2024 - 17e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, Souveraineté, Démocratie, Constitution, Loi, Justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d...