Syracuse

Le droit pénal en schémas / Madeleine Lobé Lobas,...

Livre | Lobé Lobas, Madeleine (1967-....). Auteur | 2022 - 5e édition

Le droit pénal des affaires en schémas / Madeleine Lobe Lobas,...

Livre | Lobé Lobas, Madeleine (1967-....). Auteur | 2017

Le droit pénal des affaires en schémas / Madeleine Lobé Lobas,...

Livre | Lobé Lobas, Madeleine (1967-....). Auteur | 2023 - [2e édition]

Fiches de droit pénal de l'environnement : rappels de cours et exercices co...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2022

Le traitement pénal du contentieux de l'environnement : rapport du groupe d...

Livre | Molins, François (1953-....). Responsable de l'équipe de recherche | 2023

C’est le 8 février 2021, à l’occasion du discours d’ouverture du cycle de formation proposé par le parquet général sur le droit pénal de l’environnement, que l’idée de constituer un groupe de travail composé de magistrats, d’avoca...

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Éviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ ...

Livre | Huglo, Christian (1942-....). Auteur | 2021

"Eviter, réduire, compenser" n'est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversit...

Droit constitutionnel de l'environnement : [actes du colloque organisé les ...

Livre | Cohendet, Marie-Anne (1959-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le droit constitutionnel de l’environnement est en plein essor. L’avènement de la démocratie a permis l’adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l’environnement dans de nombreux pays. Mais le recul ...

Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de ...

Livre | Baumann, Paul (1981-....). Auteur | 2021

La quatrième de couverture indique : "Le droit à un environnement sain ne figure pas dans le texte de la Convention européenne des droits de l'homme. Cela n'a pourtant pas empêché le juge européen (Commission puis Cour européenne)...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : Cours intégral et synthèt...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2024 - 17e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, Souveraineté, Démocratie, Constitution, Loi, Justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d...