Droit des cultes et de la laïcité / Ramu de Bellescize

0 avis

Droit des cultes et de la laïcité / Ramu de Bellescize

Livre

Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur

Edited by Gualino, une marque de Lextenso - 2017

"La liberté de culte est prévue dans l'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public ». C'est au travers de ce prisme que cet ouvrage propose une présentation claire et rigoureuse du Droit des cultes. Il traite également des questions de la laïcité et de la séparation des Eglises et d l'Etat et ceux à la lumière de certains modèles étrangers. Points forts: À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite. Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. L'essentiel des connaissances indispensables sur la matière."

Autres documents dans la collection «Droit expert»

Language: français
Physical description: 1 vol. (170 p.) ; ill. ; 17 cm

Publication date: 2017

Collection: Droit expert

ISBN: 978-2-297-06717-1
EAN: 9782297067171

Popularity: Document borrowed 1 times in the last 6 months

Subjects

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit administratif général / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2020 - 8e [édition]

La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il e...

Droit administratif général / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de | 2024 - éd. 2024-2025

Toutes les règles de fonctionnement de l'administration Le droit administratif a pour objet de définir les règles de fonctionnement de l'administration, et celles permettant la soumission de l'administration au droit. C'est un dro...

Droit administratif général / Ramu de Bellescize

Livre | Bellescize, Ramu de (1968-....). Auteur | 2023 - 11e [édition]

Le droit administratif général est le droit de l'administration mais aussi le droit de l'activité administrative. Son objet consiste à définir les règles de fonctionnement de l'administration et celles permettant la soumission de ...

Du même sujet

Sectes et droit / Cyrille Duvert

Livre | Duvert, Cyrille (19..-....). Auteur | 2004

Éthique et droit / A. Bondolfi, P. Bühler, F. Dermange... [et al.]

Livre | 2002

Le blasphème : le retour d'une question juridique oubliée entre droits sacr...

Livre | Danto, Ludovic (1970-....). Directeur de publication | 2020

La question du blasphème a fait sa réapparition dans les sociétés occidentales alors même que notre époque semblait l'avoir abandonnée au nom de la liberté de conscience et de la liberté d'expression : tout citoyen est interpellé ...

Les discriminations religieuses en Europe : droit et pratiques / sous la di...

Livre | Ast, Frédérique. Directeur de publication | 2012

La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage prolonge et complète une précédente publication de la collection "Droit, Société et Risque" intitulée Manifester sa religion : Droits et limites dont l'objectif était de dresser un...

Pandémie, droit et cultes / sous la coordination de Guillaume Drago, Joël H...

Livre | Drago, Guillaume (1960-....). Éditeur scientifique. Auteur | 2023

L’épisode des confinements et déconfinements résultant de la propagation du Covid-19 a été marqué par de fortes restrictions des libertés fondamentales des citoyens. La liberté des cultes fut parmi les plus touchées. Les mesures d...

La religion et le droit civil du mariage / Claire Le Tertre,...

Livre | Le Tertre, Claire. Auteur | 2004

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Chargement des enrichissements...