Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personn...

Livre | Capitant, Henri (1865-1937). Éditeur scientifique | 2024 - 14e édition

La 14e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le quatre-vingt-dixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils...

La réforme de la procédure civile / [contributions rédigées par Soraya Amra...

Livre | Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) - juriste. Auteur | 2020

Le décret n° 2019-1133 du 11 décembre 2019 portant réforme de la procédure civile vient parachever la réforme de la Justice opérée par la loi du 23 mars 2019. Trois autres décrets viennent compléter cette réforme (décret du 17 déc...

La justice / introduction, choix de textes, commentaires, vade-mecum et bib...

Livre | Bessone, Magali (1974-....). Éditeur scientifique | 2011

Droits de l'homme, peine de mort, indépendance des juges, redistribution des richesses, inégalités sociales : la justice est au coeur du débat politique contemporain. Institution chargée de réguler la vie des individus en société,...

La responsabilité civile du fait du risque sanitaire : la démesure du champ...

Archive ouverte: Article de revue

Dumery, Alexandre | 2021-09

International audience

Impact of multiple sclerosis on employment and use of job-retention strateg...

Archive ouverte: Article de revue

Fantoni Quinton, Sophie | 2016-06-13

International audience. OBJECTIVE: The main objective of this survey of persons with multiple sclerosis was to describe their employment situation. Secondary objectives were to ascertain when and how multiple sclero...

Véhicule autonome, garde juridique et garde matérielle

Archive ouverte: Type de document indéfini

Dumery, Alexandre | 2021

Actes du colloque des 5 et 6 novembre 2019 organisé à Rouen et au Havre par le CUREJ et le CERMUD. - CUREJ = Centre universitaire rouennais d'études juridiques. CERMUD = Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutati...

La responsabilité pour insuffisance d'actif et le droit commun de la respon...

Archive ouverte: Type de document indéfini

Dumery, Alexandre | 2022

International audience

La cohérence de l'identité entre inexécution du contrat et présence d'une f...

Archive ouverte: Article de revue

Dumery, Alexandre | 2021-06-01

International audience

La définition coutumière du terrorisme selon Antonio Cassese: de la doctrin...

Archive ouverte: Article de revue

Verdebout, Agatha | 2014-09-01

International audience