Les principes de la responsabilité civile / Patrice Jourdain,...

Livre | Jourdain, Patrice (1951-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par l...

Le droit de la responsabilité civile en tableaux / Rodolphe Bigot,... Amand...

Livre | Bigot, Rodolphe (1976-....). Auteur | 2022

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtapo...

Responsabilité civile et quasi-contrats / Aude Denizot

Livre | Denizot, Aude (1974-....). Auteur | 2022

Justice pénale des mineurs : tous les principes de la justice pénale des mi...

Livre | Renault-Brahinsky, Corinne (1970-....). Auteur | 2024 - 3ème édition

Le nouveau Code de la justice pénale des mineurs, entré en vigueur le 1er octobre 2021, devait simplifier la procédure, accélérer celle-ci, renforcer la prise en charge des mineurs par des mesures probatoires adaptées et efficaces...

La responsabilité pour faute de l'actionnaire / Thibaut Duchesne,...

Livre | Duchesne, Thibaut (1995-....). Auteur | 2023

La responsabilité pour faute de l’actionnaire est un concept émergent dont l’étude révèle les mutations contemporaines du droit des sociétés. Le durcissement de la RSE impose de redessiner le statut de l’actionnaire, autrefois con...