Mise en oeuvre des instruments optionnels européens en droit privé / Bénédi...

Livre | Fauvarque-Cosson, Bénédicte (1966-....). Auteur | 2012

Le nouveau droit des contrats : guide bilingue à l'usage du praticien = = [...

Livre | Ancel, François. Auteur | 2019

La 4ème de couv. indique : "Ce guide a été rédigé par des auteurs qui ont participé à l'élaboration de la réforme du droit des contrats. Son objectif est d'expliquer les principales modifications apportées par cette réforme, à la ...

Droit européen des contrats / Hein Kötz,... Bénédicte Fauvarque-Cosson,...

Livre | Kötz, Hein (1935-....). Auteur | 2019 - 2020

Le droit des contrats spéciaux et des sûretés en cas pratiques : plus de 30...

Livre | Allix, Nathan (1992-....). Auteur | 2023

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 33 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de droit des contrats spéciaux et des sûretés dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épre...

Droit des contrats spéciaux / Cédric Latil

Livre | Latil, Cédric (1983-....) - juriste. Auteur | 2024

L' essentiel des grands arrêts du droit administratif / Frédéric Colin

Livre | Colin, Frédéric (1970-....) - juriste. Auteur | 2024 - 16e édition

L'essentiel des Grands arrêts du Droit administratif permet d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. Il comporte une actualisation annuelle des dernières jurisprudences, ainsi qu'une fiche dédiée aux ...

Quelles régulations pour les nouveaux mouvements religieux et les dérives s...

Livre | Luca, Nathalie (19..-....). Directeur de publication | 2011

Les réformes du droit de l'asile dans l'Union européenne : en hommage à Dor...

Livre | Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....). Directeur de publication | 2019

Les contributions réunies dans ce volume reviennent sur les développements récents de la politique et du droit de l'asile en Europe, en particulier sur les apports du paquet asile présenté par la Commission en juillet 2016, sur l'...

Droit des contrats spéciaux : cours intégral et synthétique, tableaux et sc...

Livre | Farhi, Sarah (1986-....). Auteur | 2022 - 4e [édition]

Une présentation claire des nombreux contrats spéciaux classés selon leur but commun (transfert de propriété, utilisation de la chose...). Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Gayet, Carole (19..-....). Directeur de publication | 2024 - 122e édition

Outil de référence, le Code pénal Dalloz rassemble l'ensemble des textes et des décisions formant le socle du droit pénal général et spécial. Pour cette 122e édition, qui marque les 30 ans de l'entrée en vigueur du nouveau code pé...