Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

La Blockchain saisie par le droit. Vol.2 : Actes des journées du 22, 23 et ...

Livre | Behar-Touchais, Martine (19..-....). Directeur de publication | 2022

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie, depuis plus de cinq ans. À ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la...

Fonds de commerce 2023 : ce qu'il faut savoir / Martine Behar-Touchais, Jea...

Livre | Behar-Touchais, Martine (19..-....). Auteur. Préfacier, etc. | 2023 - [6e édition]

Ce broché constitue un outil pratique destiné tous les professionnels ayant besoin d'accéder à une présentation synthétique des problématiques juridiques posées par l'évolution des caractéristiques des fonds de commerce. Nourri de...

Cases, materials and text on contract law / Hugh Beale, Bénédicte Fauvarque...

Livre | Beale, Hugh G. (19..-....). Auteur | 2010 - [2nd ed.]

Du même sujet

La réception du droit communautaire en droit privé des États membres : coll...

Livre | Bergé, Jean-Sylvestre (1967-....). Directeur de publication | 2003

Les principes en droit européen = = Principles in European Law / Ouvrage éd...

Livre | 2011

European private international law / Geert van Calster, ...

Livre | Van Calster, Geert. Auteur | 2016 - Second edition

L' évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités / M...

Livre | Le Roy, Max (1915-2008). Antécédent bibliographique | 2022 - 22e édition

La réparation d'un dommage corporel, c'est-à-dire d’une atteinte à l'intégrité physique et/ou psychique d'une personne, exige que les préjudices qui en découlent soient évalués dans le respect de règles de principe et méthodologiq...

La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexi...

Livre | Adalid, Sébastien (19..-....) - juriste. Auteur | 2016

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | 2010 - 2e édition

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...