Livre | Dechenaud, David (1980-....) - auteur en droit privé. Directeur de publication | 2023 - 36e édition
Juste victime dans le procès pénal / sous la direction de Sylvie Humbert et...
Livre | 2015
Code de procédure pénale 2023 / [France]
Livre | Conte, Philippe (1953-....) - juriste. Directeur de publication | 2022 - 35e édition
Cette 35e édition intègre notamment : l'ordonnance et le décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du Code pénitentiaire ; la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire ; la loi du 31 j...
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition
L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition
L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...
L'ensemble des textes applicables aux relations de travail, à jour de la réforme des retraites et de la loi immigration. Code du travail 2023-2024, les plus de la nouvelle édition : - Nombreuses annotations de jurisprudence et réf...
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