0 avis
La transparence de la justice constitutionnelle : une étude de droit comparé (France, Brésil, États-Unis) / Mariana Almeida Kato
Livre
Edited by Dalloz - 2023
Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d’autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux États-Unis.Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l’exigence de transparence de l’action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu’elle concerne la justice constitutionnelle, d’où l’intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux États-Unis sous l’angle de ses usages et de ses effets.Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l’accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d’audiences publiques et leur diffusion.
Autres documents dans la collection «Nouvelle bibliothèque de thèses»
Se procurer le document
Autre format
Issus de la même oeuvre
Suggestions
Du même auteur
![Science et droit / sous la direction de Mariana Almeida Kato, Chloé Deraedt, Denis Jouve... [et al.] | Almeida Kato, Mariana (19..-....) - juriste. Directeur de publication](https://covers.syracuse.cloud/Cover/ICTL/MONO/dqtilmrRMSQ2hNJcO1xuMw2/9782849347546/MEDIUM?fallback=https%3a%2f%2fbibliotheque.univ-catholille.fr%2fui%2fskins%2fICTL%2fportal%2ffront%2fimages%2fGeneral%2fDocType%2fMONO_MEDIUM.png "Plus d'infos sur 'Science et droit / sous la direction de Mariana Almeida Kato, Chloé Deraedt, Denis Jouve... [et al.]'")
Du même sujet
![Code constitutionnel et des droits fondamentaux : annoté, commenté en ligne / [France] | Lascombe, Michel (1952-....). Auteur du commentaire](https://covers.syracuse.cloud/Cover/ICTL/MONO/4PF_oHubVYCqnxz1V3H97Q2/9782247222865/MEDIUM?fallback=https%3a%2f%2fbibliotheque.univ-catholille.fr%2fui%2fskins%2fICTL%2fportal%2ffront%2fimages%2fGeneral%2fDocType%2fMONO_MEDIUM.png "Plus d'infos sur 'Code constitutionnel et des droits fondamentaux : annoté, commenté en ligne / [France]'")
![Droit constitutionnel / Louis Favoreu, Patrick Gaïa, Richard Ghevontian... [et al.] | Favoreu, Louis (1936-2004) - juriste. Auteur](https://covers.syracuse.cloud/Cover/ICTL/MONO/DxWCnY-fjO8RPuVo_OhF9w2/9782247207589/MEDIUM?fallback=https%3a%2f%2fbibliotheque.univ-catholille.fr%2fui%2fskins%2fICTL%2fportal%2ffront%2fimages%2fGeneral%2fDocType%2fMONO_MEDIUM.png "Plus d'infos sur 'Droit constitutionnel / Louis Favoreu, Patrick Gaïa, Richard Ghevontian... [et al.]'")
Du même domaine
![Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire](https://covers.syracuse.cloud/Cover/ICTL/MONO/Fksw5pbWB_MsSBnJ94VP-A2/9782247222810/MEDIUM?fallback=https%3a%2f%2fbibliotheque.univ-catholille.fr%2fui%2fskins%2fICTL%2fportal%2ffront%2fimages%2fGeneral%2fDocType%2fMONO_MEDIUM.png "Plus d'infos sur 'Code civil 2024 : annoté / [France]'")
![Code civil 2024 / [France] | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication](https://covers.syracuse.cloud/Cover/ICTL/MONO/KlUUeEsaxCTLJtn3WBVfyQ2/9782711038831/MEDIUM?fallback=https%3a%2f%2fbibliotheque.univ-catholille.fr%2fui%2fskins%2fICTL%2fportal%2ffront%2fimages%2fGeneral%2fDocType%2fMONO_MEDIUM.png "Plus d'infos sur 'Code civil 2024 / [France]'")