Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon,...

Livre

Roussillon, Henry (1944-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2008

Autres documents dans la collection «Connaissance du droit (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Le Conseil constitutionnel / Pierre Esplugas-Labatut,... | Esplugas-Labatut, Pierre (1966-....) - juriste. Auteur

Le Conseil constitutionnel / Pierre Esplugas-Labatut,...

Livre | Esplugas-Labatut, Pierre (1966-....) - juriste. Auteur | 2023 - 10e édition

Ce livre s'adresse à tous ceux qui veulent connaître l'essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, question prioritaire de constitutionnalité (QPC) . Dans un style direct et imagé, sans ...

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel |

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel

Revue | 1960

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2004 |

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2004

Livre | 2005

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2005 |

Recueil des décisions du Conseil constitutionnel, 2005

Livre | 2006

Une sociologue au Conseil constitutionnel / Dominique Schnapper | Schnapper, Dominique (1934-....) - sociologue. Auteur

Une sociologue au Conseil constitutionnel / Dominique Schnapper

Livre | Schnapper, Dominique (1934-....) - sociologue. Auteur | 2010

Chargement des enrichissements...