Prud'hommes, serment curial et record de cour : la gestion locale des actes publics de Liège à l'Artois au bas Moyen âge / Jean-Luc Lefebvre | Lefebvre, Jean-Luc (19..-....) - juriste. Auteur
/5

0 avis

Prud'hommes, serment curial et record de cour : la gestion locale des actes publics de Liège à l'Artois au bas Moyen âge / Jean-Luc Lefebvre

Livre

Lefebvre, Jean-Luc (19..-....) - juriste. Auteur

Edited by De Boccard - 2006

Autres documents dans la collection «Romanité et modernité du droit»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Recherches sur la preuve par record dans les pays wallons au bas Moyen âge / Jean-Luc Lefebvre | Lefebvre, Jean-Luc (19..-....) - juriste. Auteur

Recherches sur la preuve par record dans les pays wallons au bas Moyen âge ...

Livre | Lefebvre, Jean-Luc (19..-....) - juriste. Auteur | 1991

LE MOYEN AGE NE FUT PAS L'AGE D'OR DU TEMOIGNAGE. LES CONTEMPORAINS S'EN SONT, AU CONTRAIRE, DEFIES. DANS LE DOMAINE PROPREMENT CIVIL, ILS N'Y RECOURAIENT QU'EN DERNIERE EXTREMITE, A CONDITION QU'IL Y EUT UN ECRIT. UN ECRIT ETAIT ...

Du même sujet

Aller aux prud'hommes : 2020 / Valérie Delpuech,… Amina Kebour-Rejasse,... Sandra Guérinot,... | Delpuech, Valérie. Auteur

Aller aux prud'hommes : 2020 / Valérie Delpuech,… Amina Kebour-Rejasse,... ...

Livre | Delpuech, Valérie. Auteur | 2020 - 5e édition

La 4e de couv. indique : "Aller aux prud'hommes? Tout salarié ou employeur peut se poser la question dès lors qu'il estime ses droits bafoués. Tel est le cas lorsque l'on considère son licenciement injustifié, irrégulier ou encore...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2022 - [2022-2023]

Code pénal / [France] | Dechenaud, David (1980-....) - auteur en droit privé. Directeur de publication

Code pénal / [France]

Livre | Dechenaud, David (1980-....) - auteur en droit privé. Directeur de publication | 2023 - 36e édition

Public policy : a new introduction / Christoph Knill, Jale Tosun | Knill, Christoph - économiste. Auteur

Public policy : a new introduction / Christoph Knill, Jale Tosun

Livre | Knill, Christoph - économiste. Auteur | 2012

Introduction. The nature of the public policies. The context for policy making: central institutions and actors. Theoretical approaches to policy making. Problem definition and agenda setting. Decision making. Implementation. Eval...

Fiches de droit administratif des biens : rappels de cours et exercices corrigés / Marjolaine Monot-Fouletier,... | Fouletier, Marjolaine. Auteur

Fiches de droit administratif des biens : rappels de cours et exercices cor...

Livre | Fouletier, Marjolaine. Auteur | 2023 - 2e édition

Du même domaine

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur | Leveneur, Laurent (1959-....)

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Chargement des enrichissements...