Afficher la couverture 'Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...] | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur' en grand format
/5

0 avis

Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre

Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur

Edited by Dalloz - 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La typologie et l'encadrement des mesures sont également abordés.

Autres documents dans la collection «Dalloz corpus»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile / Mathilde B...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2005

Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? / sous la direction de Mathilde ...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2017

La quatrième de couverture indique: "Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? Alors qu'elle pourrait paraître saugrenue, la question, aujourd'hui lancinante, est même devenue incontournable. L'arrivée du discours économique sur ...

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Du même sujet

Les principes de la responsabilité civile / Patrice Jourdain,...

Livre | Jourdain, Patrice (1951-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par l...

Le droit de la responsabilité civile en tableaux / Rodolphe Bigot,... Amand...

Livre | Bigot, Rodolphe (1976-....). Auteur | 2022

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtapo...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a p...

Pratiquer la RSE en 11 cas d'entreprises : Air France industries, Bouygues ...

Livre | Baret, Pierre (19..-....) - auteur en économie. Directeur de publication | 2020 - 2e édition

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Chargement des enrichissements...