Les grands textes de procédure administrative contentieuse ; Annotations po...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) | 2024 - éd. 2024

Le droit international, le droit européen et la hiérarchie des normes / Ter...

Livre | Olson, Terry (1959-....). Auteur | 2006

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2020 - [5e édition]

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme « brute », c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou...

Le contentieux administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2021 - 3e édition

Contentieux administratif : en cartes mentales / Alice Minet-Leleu,...Thiba...

Livre | Minet-Leleu, Alice (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Ce manuel de cours permet de comprendre le contentieux administratif grâce à une approche visuelle de la matière. 32 tableaux récapitulatifs et 31 cartes mentales illustrent des notions juridiques parfois complexes à appréhender a...

Code de justice administrative : annoté & commenté / [France]

Livre | Ait-El-Kadi, Zéhina (19..-....). Directeur de publication | 2022 - 7e édition [2023]

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2022 - 7e édition

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme "brute", c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou n...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse / textes présent...

Livre | Cassia, Paul (1972-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2020 - [5e édition]

Le présent ouvrage comporte deux volets. L'un d'eux rassemble sous forme « brute », c'est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2023 - 11e édition

Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition