Grands systèmes de droit étrangers / Michel Fromont,... Thomas Perroud,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2023 - 9e édition

À l'heure de la globalisation, ce mémento se propose de présenter les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales. D'où le...

Droit administratif des États européens / Michel Fromont,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2006

Droit privé allemand / Michel Fromont,... Jonas Knetsch,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2017 - 2e édition

Ce précis est destiné à apporter au juriste francophone les connaissances élémentaires du droit privé allemand, parfois redouté pour son haut degré d'abstraction et sa technicité. Sont présentés les principales branches du droit c...

La notion de "justice constitutionnelle" : [actes du colloque] / [organisé ...

Livre | Grewe, Constance (1946-....). Directeur de publication | 2005

La 4ème de couv. indique : "La justice constitutionnelle est devenue, au cours de la seconde moitié du XXe siècle, un dispositif de régulation des systèmes constitutionnels démocratiques. La France n'a pas échappé à cette évolutio...

Contentieux constitutionnel / Michel Verpeaux,...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur | 2016

La 4ème de couv. indique : "Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel perme...

Droit des obligations / Géraldine Delavaquerie,...

Livre | Delavaquerie, Géraldine (1981-....). Auteur | 2019

Public : Licence 2 Droit ; CRFPA

Droit pénal général / Jean Larguier,... Philippe Conte,... Patrick Maistre ...

Livre | Larguier, Jean (1925-2020). Auteur | 2018 - 23e édition

"Le droit pénal général concerne l'étude de l'infraction, c'est-à-dire de l'incrimination, et de la peine. Cet ouvrage analyse les différents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction...

Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau,...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2008 - 8e édition

La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supér...

Livre | Blandin, Amandine (1983-....). Auteur | 2016

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imag...