Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : tels qu'ils résultent du Traité de Lisbonne / [édité par] Christine Kaddous,... Fabrice Picod,...

Livre

Edited by Stämpfli éd.. Berne ; Bruylant. Bruxelles ; LGDJ. [Paris] - 2010

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Le Traité de Lisbonne en 27 clés / Etienne de Poncins

Livre | Poncins, Étienne de (19..-....). Auteur | 2011 - Nouvelle édition revue et augmentée

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | 2012 - 3e édition, 2012

Comprendre le Traité de Lisbonne : texte consolidé intégral des traités, ex...

Livre | Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur | 2007

Le traité de Lisbonne : reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l'Un...

Livre | 2009

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2013 - 3e édition

Le Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux trai...

Livre | 2008

La 4ème de couv. indique : "Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Chargement des enrichissements...