La personnalité juridique de l'animal. I, L'animal de compagnie : [actes du...

Livre | Regad, Caroline (1984-....). Directeur de publication. Auteur | 2018

La 4e de couverture indique : "La loi n° 2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ...

Quel(s) droit(s) pour les animaux ? / sous la direction de Aloïse Quesne

Livre | Quesne, Aloïse (1986-....). Directeur de publication | 2023

La date du 10 décembre célèbre chaque année la Journée internationale des droits de l'Homme mais également la Journée internationale des droits des animaux. Les droits des uns et des autres sont en effet liés car, si notre concept...

Droit animalier / Muriel Falaise,...

Livre | Falaise, Muriel (19..-....). Auteur | 2023 - 3e édition

Le droit animalier constitue une nouvelle branche du droit qui regroupe l'ensemble des règles relatives aux animaux. Cet ouvrage expose de façon claire et concise le contexte de l'élaboration du droit animalier en présentant les d...

Droit animalier / Muriel Falaise,...

Livre | Falaise, Muriel (19..-....). Auteur | 2020 - 2e édition

La quatrième de couverture indique : "La passion des Français pour les animaux ne se dément pas : 49,5 % des foyers français possèdent aujourd'hui un animal familier, soit près d'un foyer sur deux ! Le droit animalier constitue un...

Les animaux face au droit naturel : l'égalité animale par-delà la morale / ...

Livre | Chauvet, David (1973-....). Auteur | 2021

Une éthique animale pour le XXIe siècle : l'héritage franciscain / Patrick ...

Livre | Llored, Patrick. Auteur | 2021

Les fortes préoccupations du XXIe siècle pour l'écologie et la préservation du vivant ravivent l'intérêt pour l'éthique animale, une question délicate car elle oblige à prendre du recul par rapport à ce qui constitue le propre de ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition