Syracuse

Le droit européen de la consommation au XXIe siècle : [état des lieux et pe...

Livre | Combet, Mathieu (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2022

La protection des consommateurs européens s'est faite dans la durée. À l'origine, les traités originels ne contenaient pas de dispositions portant spécifiquement sur la protection des consommateurs. L'avènement du marché intérieur...

Itinéraires d’un juriste : mélanges en l’honneur de Marc Véricel / sous la ...

Livre | Combet, Mathieu (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Travailliste reconnu par ses collègues mais également le monde professionnel, Marc Véricel a su de par ses travaux et son investissement à la Faculté de droit de Saint-Etienne contribuer à la qualité de l'enseignement et de la rec...

Les nouveaux enjeux du droit européen de la consommation / sous la directio...

Livre | Combet, Mathieu (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2025

Le droit européen de la consommation doit faire face à de nouveaux enjeux auxquels il conviendrait d’apporter des réponses adaptées au regard des évolutions des comportements des consommateurs et des professionnels. Ces enjeux con...

PMA, GPA : quel statut juridique pour l'enfant ? : actes du colloque organi...

Livre | 2018

La 4ème de couv. indique : "A l'heure où les pouvoirs publics s'apprêtent à légiférer sur les questions juridiques, de plus en plus nombreuses, liées au développement des technosciences de la vie, cet ouvrage cherche à répondre au...

La procréation médicalement assistée / Sénat, service des Affaires Européen...

Livre | 1991 - Janvier 1991.

Creating the child : the ethics, law, and practice of assisted procreation ...

Livre | 1996

Mariage de même sexe et filiation / sous la direction de Irène Théry

Livre | 2013

Les lois de l'enfantement : procréation et politique en France (1982-2011) ...

Livre | Mehl, Dominique. Auteur | 2011

Les filiations par greffe : adoption et procréation médicalement assistée :...

Livre | Dekeuwer-Défossez, Françoise (1949-....). Préfacier, etc. | 1997

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil annoté : Edition limitée / Nicolas Damas, Estelle Naudin, Pascal...

Livre | Damas, Nicolas. Auteur | 2025 - Edition 2026

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna

Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition