La réception du droit communautaire en droit privé des États membres : colloque international, session internationale d'études doctorales, Paris X, 28 janvier-1er février 2003 / sous la dir. de Jean-Sylvestre Bergé,... et Marie-Laure Niboyet,...

Livre

Bergé, Jean-Sylvestre (1967-....). Directeur de publication | Niboyet, Marie-Laure (1954-....). Directeur de publication

Edited by Bruylant - 2003

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Introduction générale au droit / Patrick Courbe,... Jean-Sylvestre Bergé,.....

Livre | Courbe, Patrick (1949-2010). Auteur | 2017 - 15e édition

"Qu'est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu'il convient de maîtriser. C'est le droit objectif, c'est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s'imposent à...

Introduction générale au droit / Patrick Courbe,... Jean-Sylvestre Bergé,.....

Livre | Courbe, Patrick (1949-2010). Auteur | 2019 - 16e édition

La 4e de couverture indique : "Qu'est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu'il convient de maîtriser. C'est le droit objectif, c'est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relati...

Introduction générale au droit / Patrick Courbe,... Jean-Sylvestre Bergé,.....

Livre | Courbe, Patrick (1949-2010). Auteur | 2021 - 17e édition

Qu'est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu'il convient de maîtriser. C'est le droit objectif, c'est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s'imposent à ...

Du même sujet

Mise en oeuvre des instruments optionnels européens en droit privé / Bénédi...

Livre | Fauvarque-Cosson, Bénédicte (1966-....). Auteur | 2012

Les principes en droit européen = = Principles in European Law / Ouvrage éd...

Livre | 2011

European private international law / Geert van Calster, ...

Livre | Van Calster, Geert. Auteur | 2016 - Second edition

L' évaluation du préjudice corporel : principes, expertises, indemnités / M...

Livre | Le Roy, Max (1915-2008). Antécédent bibliographique | 2022 - 22e édition

La réparation d'un dommage corporel, c'est-à-dire d’une atteinte à l'intégrité physique et/ou psychique d'une personne, exige que les préjudices qui en découlent soient évalués dans le respect de règles de principe et méthodologiq...

La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire : réflexi...

Livre | Adalid, Sébastien (19..-....) - juriste. Auteur | 2016

EU private law : anatomy of a growing legal order / Jürgen Basedow

Livre | Basedow, Jürgen (1949-2023). Auteur | 2021

"EU law covers numerous sectors of private law and is still expanding. Due to its fragmentary nature, most legal literature addresses specific areas such as EU labour law, EU company law, EU private international law, EU consumer ...

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code du travail : annoté / [France]

Livre | Radé, Christophe (1968-....). Directeur de publication | 2024 - [Edition limitée 2024-2025]

L'édition 2024-2025 marque l'effervescence de la matière à l'origine d'une importante activité jurisprudentielle, législative et réglementaire : nouvelle réglemntation des congés payés en vigueur de 24 avril 2024, admission de la ...

Le droit des obligations en cas pratiques : plus de 50 exercices corrigés s...

Livre | Jeanne, Nicolas (1981-....) - juriste. Auteur | 2023 - 4e édition

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les 56 cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière du droit des obligations dans le format de l'exercice qui sera proposé le jour de l'épreuve. Cet ouvrage est ...

Code du travail 2025 / Réalisée par Bernard Teyssié,...

Livre | Teyssié, Bernard (1948-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2024 - 40e édition

Chargement des enrichissements...