Annoté sous la direction de Philippe Pétel, agrégé des facultés de droit en collaboration avec une équipe de maîtres de conférences et de professeurs : Stéphane Benilsi, Lucas Bettoni, Stéphane Brena, Séverine Cabrillac, Lise Chat...
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition
L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...
International business law and its environment / Richard Schaffer,... Filib...
Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2020 - 33e édition [textes à jour au 20 mai 2020]
Code de commerce 2023 / [France]
Livre | Pétel, Philippe (1960-....). Directeur de publication | 2022 - 35e édition [textes à jour au 15 mai 2022]
"Cette 35e édition intègre notamment : le décret du 12 mai 2022 relatif aux conditions de renonciation à la protection du patrimoine personnel de l'entrepreneur individuel et du transfert universel du patrimoine professionnel (en ...
L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités...
Code civil : annoté / [France]
Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition
Droit commercial / Georges Decocq, Aurélie Ballot-Léna
Livre | Decocq, Georges (19..-....) | 2024 - 10e éd.
L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit des affaires, l'acte de commerce, le commerçant, les entreprises, les biens affectés à l'entrep...
Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain
Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020
Code de commerce : annoté / [France]
Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition
Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...
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