Syracuse

L' essentiel du droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2021 - 12e édition

Droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2023 - 5e [édition]

Les libertés fondamentales sont les libertés protégées par les textes constitutionnels ou internationaux dont la valeur est supérieure à celle de la loi dans la hiérarchie des normes. Elles sont donc opposables au pouvoir législat...

Droit des libertés fondamentales : Cours intégral et synthétique / Vanessa ...

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....) | 2024 - éd. 2024-2025

Tout sur les sources des libertés fondamentales et des moyens de leur garantie - Cours original et complet : Structuré en 14 chapitres, l'ouvrage offre une analyse approfondie des sources des libertés fondamentales, des moyens de ...

Précis de droit fiscal international et de l'Union européenne / Ariane Péri...

Livre | Périn-Dureau, Ariane (1986-....). Auteur | 2022

Prérogative régalienne par excellence, le droit fiscal ressortit a priori à la compétence exclusive de chaque État souverain. Aucune institution internationale ou communautaire n'est dotée du pouvoir de lever l'impôt. En ce sens, ...

La création et la répartition de la valeur en droit fiscal international / ...

Livre | Vergnet, Nicolas (1989-....). Auteur | 2020

La crise financière de 2008 et l’accroissement considérable de l’endettement public qui en a résulté ont mis au centre des priorités politiques contemporaines la nécessité de veiller à un alignement entre la fiscalité internationa...

L' impôt dans une économie mondialisée : contribution à une théorie général...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2021

Introduction to international income taxation / Philippe Malherbe

Livre | Malherbe, Philippe (1955-....) - avocat. Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "Income taxation is the fuel and vector of the economic policy of many states. The totally updated second edition of this concise book, destined to students, practitioners and policy makers, explains the...

Les codes des impôts en droit comparé : contribution à une théorie de la co...

Livre | Caballero Guzman, Norma Constanza (1978-....). Auteur | 2011

RB : Revue banque / [rédactrice en chef Elisabeth Coulomb]

Revue | Coulomb, Elisabeth (19..-....). Directeur de publication | 2005

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2024 - 124e édition

L'édition 2025 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement misa jour. Elle intègre notamment : la loi du 15 avril 2024 visant à adapter le droit de la respon...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2024 - 120e édition

L'édition 2025 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en matière d'économie et de finances ; - décret du 28 février 2024 ajustant les critères de taille pour les ...