De l’art délicat de réparer les peurs : à propos du préjudice « d’angoisse de mort imminente ou « lié à la conscience de sa mort prochaine | Mazouz, Alicia
/5

0 avis

De l’art délicat de réparer les peurs : à propos du préjudice « d’angoisse de mort imminente ou « lié à la conscience de sa mort prochaine

Archive ouverte : Article de revue

Mazouz, Alicia

Edité par HAL CCSD ; Gazette du Palais [1881-1998] - Gazette du Palais, Lextenso [1999-....]

International audience

Consulter en ligne

Suggestions

Du même auteur

Le prix du corps humain / Alicia Mâzouz,... | Mazouz, Alicia (1984-....). Auteur

Le prix du corps humain / Alicia Mâzouz,...

Livre | Mazouz, Alicia (1984-....). Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "L'article 16-1 du Code civil précise en son troisème alinéa que "le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent pas faire l'objet d'un droit patrimonial". Le principe est repris à l'article 16...

Du même sujet

La responsabilité civile du fait du risque sanitaire : la démesure du champ d'application de la responsabilité du fait des produits défectueux | Dumery, Alexandre

La responsabilité civile du fait du risque sanitaire : la démesure du champ...

Archive ouverte: Article de revue

Dumery, Alexandre | 2021-09

International audience

Impact of multiple sclerosis on employment and use of job-retention strategies: The situation in France in 2015 | Fantoni Quinton, Sophie

Impact of multiple sclerosis on employment and use of job-retention strateg...

Archive ouverte: Article de revue

Fantoni Quinton, Sophie | 2016-06-13

International audience. OBJECTIVE: The main objective of this survey of persons with multiple sclerosis was to describe their employment situation. Secondary objectives were to ascertain when and how multiple sclero...

Normer sans contraindre. Normer sans contraindre: approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit | Bessone, Magali

Normer sans contraindre. Normer sans contraindre: approches philosophiques ...

Archive ouverte: Communication dans un congrès

Bessone, Magali | 2017-01-13

International audience

Véhicule autonome, garde juridique et garde matérielle | Dumery, Alexandre

Véhicule autonome, garde juridique et garde matérielle

Archive ouverte: Type de document indéfini

Dumery, Alexandre | 2021

Actes du colloque des 5 et 6 novembre 2019 organisé à Rouen et au Havre par le CUREJ et le CERMUD. - CUREJ = Centre universitaire rouennais d'études juridiques. CERMUD = Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutati...

La responsabilité pour insuffisance d'actif et le droit commun de la responsabilité civile | Dumery, Alexandre

La responsabilité pour insuffisance d'actif et le droit commun de la respon...

Archive ouverte: Type de document indéfini

Dumery, Alexandre | 2022

International audience

La cohérence de l'identité entre inexécution du contrat et présence d'une faute civile délictuelle | Dumery, Alexandre

La cohérence de l'identité entre inexécution du contrat et présence d'une f...

Archive ouverte: Article de revue

Dumery, Alexandre | 2021-06-01

International audience

Chargement des enrichissements...