L' Union européenne et le projet de Constitution / Laurent Coutron,... Mari...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2004

L' Union européenne : institutions et politiques / Laurent Coutron,... Mari...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2008 - 2e édition

L' Union européenne : institutions et politiques / [par Laurent Coutron, Ma...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2013 - 4e édition

La 4e de couverture indique : "Crise de l'euro, endettement des pays membres, situation économique difficile... que peut faire l'Union européenne ? Dans une édition mise à jour et augmentée, cet ouvrage présente à la fois les méca...

Procedural law of the European Union / by Koen Lenaerts,... Dirk Arts,... a...

Livre | Lenaerts, Koenraad (1954-....). Auteur | 2006 - 2nd edition

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux / Laurent ...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2021 - 6e édition

Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, Etats membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l'ordre...

Contentieux de l'Union européenne. 1, Annulation, exception d'illégalité / ...

Livre | Mariatte, Flavien. Auteur | 2011

Contentieux de l'Union européenne. 2, Carence, responsabilité / [par Flavie...

Livre | Mariatte, Flavien. Auteur | 2011

European Union Law / edited by Catherine Barnard and Steve Peers

Livre | Barnard, Catherine. Directeur de publication | 2023 - 4th edition

Written by experts, this innovative textbook offers students a relevant, contextual account of EU law. Under the experienced editorship of Catherine Barnard and Steve Peers, the text draws together a range of expert contributors f...

Contentieux de l'Union Européenne : questions choisies / sous la direction ...

Livre | 2014

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code pénal : annoté / [France]

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur du commentaire | 2022 - 120e édition

Le Code pénal Dalloz, outil de référence, rassemble l'ensemble des textes formant le socle du droit pénal général et spécial. Enrichie de nombreuses annotations jurisprudentielles, l'édition 2023 est notamment à jour des textes su...