Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux / Laurent Coutron,...

Livre

Coutron, Laurent (1977-....). Auteur

Edited by Lefebvre Dalloz - 2024

Le droit de l'Union européenne étant une source désormais incontournable du droit français, cet ouvrage explique comment s'en prévaloir devant les administrations et les juridictions nationales, mais aussi dans les relations de droit privé. La première partie de ce Mémento, consacrée à l'ordre juridique de l'Union européenne, expose l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national à travers les principes de primauté et d'effet direct. Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l'Union européenne puis, selon une démarche de type "chronologique", les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires et les sources du droit de l'Union. L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le contentieux de l'Union européenne. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit et présente les différentes façon de contester les actes des institutions de l'Union elles-mêmes. Ce Mémento couvre les programmes de droit institutionnel et de contentieux de l'Union européenne, respectivement dispensés en L2 ou L3 et en M1. Il répond également aux attentes des candidats au CRFPA et aux concours administratifs.

Autres documents dans la collection «Mémentos Dalloz. Série Droit public»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

L' Union européenne et le projet de Constitution / Laurent Coutron,... Mari...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2004

L' Union européenne : institutions et politiques / Laurent Coutron,... Mari...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2008 - 2e édition

L' Union européenne : institutions et politiques / [par Laurent Coutron, Ma...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2013 - 4e édition

La 4e de couverture indique : "Crise de l'euro, endettement des pays membres, situation économique difficile... que peut faire l'Union européenne ? Dans une édition mise à jour et augmentée, cet ouvrage présente à la fois les méca...

Du même sujet

Competition law / Richard Whish,... David Bailey,...

Livre | Whish, Richard (1953-....). Auteur | 2015 - 8th edition

La 4e de couverture indique : "Whish and Bailey's Competition Law is the definitive textbook on this subject. The authors explain the purpose of competition policy, introduce the reader to key concepts and techniques in competitio...

Procedural law of the European Union / by Koen Lenaerts,... Dirk Arts,... a...

Livre | Lenaerts, Koenraad (1954-....). Auteur | 2006 - 2nd edition

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux / Laurent ...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2021 - 6e édition

Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, Etats membres, citoyens). Ce Mémento aborde dans sa première partie l'ordre...

Contentieux de l'Union européenne. 1, Annulation, exception d'illégalité / ...

Livre | Mariatte, Flavien. Auteur | 2011

Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux / Laurent ...

Livre | Coutron, Laurent (1977-....). Auteur | 2019 - 5e édition

Devenu une source importante du droit français, le droit de l'Union européenne désigne l'ensemble des règles applicables au sein de l'Union (institutions, États membres, citoyens).Ce Mémento aborde dans sa première partie l'ordre ...

Contentieux de l'Union européenne. 2, Carence, responsabilité / [par Flavie...

Livre | Mariatte, Flavien. Auteur | 2011

Du même domaine

Code civil : annoté / [France]

Livre | Naudin, Estelle (1976-....) - juriste. Auteur du commentaire | 2025 - 125e édition

L'édition 2026 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Elle intègre notamment : - l'ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullit...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Méthode du commentaire des arrêts de la Cour de cassation / Gaëtan Marain

Livre | Marain, Gaëtan (1986-....). Auteur | 2020

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2020 - 116e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2025 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2024 - 44e édition

Cette 44e édition intègre notamment la loi troubles anormaux du voisinage du 15 avril 2024, la loi bien vieillir et perte d’autonomie du 8 avril 2024, la loi contre les violences intrafamiliales du 18 mars 2024, la loi droit à l’...

Chargement des enrichissements...