Droit de l'urbanisme / Pierre Soler-Couteaux,... Élise Carpentier,...

Livre | Soler-Couteaux, Pierre. Auteur | 2019 - 7e édition

La 4ème de couv. indique : "Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en œuvre. - L'ouvrage présente ce droit en trois grande...

Code de la commande publique : 2023 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 4e édition

Cette 4e édition intègre notamment : - l’ordonnance du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des personnes détenues ; - le décret du 7 octobre 2022 relatif à la généralisation de la facturation électronique dans les transact...

Code de la commande publique 2024 / [France]

Livre | Eckert, Gabriel (1964-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2024 - 5e édition

Cette 5e édition du Code de la commande publique intègre notamment : - la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi ; - l’ordonnance du 6 décembre 2023 relative à la publication et à la certification d’informations en matière d...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre | Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 32e édition

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2021 - [3e édition mise à jour]

Code de l'urbanisme : annoté et commenté : [2023] / [France]

Livre | Selighini Grevilliot, Camille (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023 - 32e édition [à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses]

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2018 - 2e édition mise à jour

Présentation de l'éditeur : "En dix ans, le droit de l’urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d’urbanisme (PLU, SCOT…) a été elle-même largement retouchée par la lo...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code du travail : Annoté / Christophe Radé

Livre | Radé, Christophe (1968-....) | 2023 - éd. 2023-2024

L'ensemble des textes applicables aux relations de travail, à jour de la réforme des retraites et de la loi immigration. Code du travail 2023-2024, les plus de la nouvelle édition : - Nombreuses annotations de jurisprudence et réf...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2021 - 117e édition