L' essentiel du droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2020 - 2020-2021

Réussir ses TD : droit administratif / Marie-Christine Rouault, Hervé Faupi...

Livre | Rouault, Marie-Christine (1951-....). Auteur | 2022 - 3e édition

Les matières du droit public, singulièrement le droit administratif, se différencient des autres domaines du droit tant par leur nature, leur vocation, leur construction que leurs acteurs. Cet ouvrage n'est ni un manuel, ni un pré...

Droit des libertés fondamentales / Vanessa Barbé

Livre | Barbé, Vanessa (1979-....). Auteur | 2023 - 5e [édition]

Les libertés fondamentales sont les libertés protégées par les textes constitutionnels ou internationaux dont la valeur est supérieure à celle de la loi dans la hiérarchie des normes. Elles sont donc opposables au pouvoir législat...

Précis de droit fiscal international et de l'Union européenne / Ariane Péri...

Livre | Périn-Dureau, Ariane (1986-....). Auteur | 2022

Prérogative régalienne par excellence, le droit fiscal ressortit a priori à la compétence exclusive de chaque État souverain. Aucune institution internationale ou communautaire n'est dotée du pouvoir de lever l'impôt. En ce sens, ...

La création et la répartition de la valeur en droit fiscal international / ...

Livre | Vergnet, Nicolas (1989-....). Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "La crise financière de 2008 et l’accroissement considérable de l’endettement public qui en a résulté ont mis au centre des priorités politiques contemporaines la nécessité de veiller à un alignement ent...

L' impôt dans une économie mondialisée : contribution à une théorie général...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2021

Introduction to international income taxation / Philippe Malherbe

Livre | Malherbe, Philippe (1955-....) - avocat. Auteur | 2020

La 4ème de couv. indique : "Income taxation is the fuel and vector of the economic policy of many states. The totally updated second edition of this concise book, destined to students, practitioners and policy makers, explains the...

Les codes des impôts en droit comparé : contribution à une théorie de la co...

Livre | Caballero Guzman, Norma Constanza (1978-....). Auteur | 2011

RB : Revue banque

Revue | 2005

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil 2025 / Laurent Leveneur

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....) | 2024

Le code incontournable de la rentrée universitaire ! Les principes généraux du droit civil rassemblés en un seul code autorisé aux examens, annoté par une équipe de grands spécialistes reconnus. Les points forts du Code civil 2025...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Code civil 2024 / [France]

Livre | Leveneur, Laurent (1959-....). Directeur de publication | 2023 - 43e édition